Gouvernance interne de la Banque Triodos

La Banque Triodos est une banque européenne disposant de succursales aux Pays-Bas (Zeist), en Belgique (Bruxelles), au Royaume-Uni (Bristol), en Espagne (Madrid) et en Allemagne (Francfort). Elle possède également un bureau de représentation en France (Paris). Le siège social de la Banque Triodos est situé à Zeist, aux Pays-Bas.

Stichting Administratiekantoor Aandelen Triodos Bank (SAAT)

La Banque Triodos estime qu’il est crucial que sa mission et son identité soient protégées. Dès lors, toutes les actions de la Banque Triodos sont détenues par la Stichting Administratiekantoor Aandelen Triodos Bank (SAAT). La SAAT émet ensuite des certificats d’actions de la Banque Triodos à l’intention des particuliers et des institutions. Ces certificats d’actions incarnent les aspects économiques des actions de la Banque Triodos. La SAAT exerce les droits de vote liés aux actions de la Banque Triodos Les décisions de vote du Conseil d’administration de la SAAT sont guidées par les objectifs et la mission de la Banque Triodos, ses intérêts commerciaux et les intérêts des détenteurs de certificats d’actions. Les certificats d’actions de la Banque Triodos ne sont pas cotés en Bourse. La Banque dispose, en revanche, d’une plateforme permettant l’achat et la vente de certificats d’actions. Cette plateforme fixe quotidiennement le prix des certificats d’actions, suivant un modèle de calcul fixe qui détermine la valeur nette d’inventaire (VNI) par certificat d’action.

Détenteurs de certificats d’actions

Les détenteurs de certificats d’actions bénéficient d’un droit de vote à l’Assemblée générale annuelle des détenteurs de certificats, droit limité à maximum 1.000 voix par détenteur de certificats. L’Assemblée générale annuelle des détenteurs de certificats d’actions nomme les membres du Conseil d’administration de la SAAT, sur la base des recommandations de ce dernier. Ces recommandations doivent être approuvées par les directeurs statutaires et le Conseil des commissaires de la Banque Triodos. Aucun détenteur de certificats d’actions ne peut détenir plus de 10% de tous les certificats d’actions émis.

Conseil des commissaires de la Banque Triodos

La Banque Triodos s’est dotée d’un Conseil des commissaires, dont la mission est de contrôler les opérations de la banque et de conseiller et assister le Comité exécutif, dans l’intérêt de la banque. Les nouveaux membres du Conseil des commissaires sont nommés par l’Assemblée générale de la Banque Triodos, sur la base des recommandations dudit Conseil.

Comité exécutif et directeurs statutaires de la Banque Triodos

La gestion quotidienne de la Banque Triodos relève de la responsabilité du Comité exécutif, qui se compose des directeurs statutaires et d’un ou de plusieurs directeurs non statutaires nommés par les directeurs statutaires. Les directeurs statutaires sont formellement responsables de la gestion de la Banque Triodos et sont nommés par le Conseil des commissaires.

Stichting Triodos Holding

Stichting Triodos Holding est une entité légale distincte de la Banque Triodos, mais liée à elle sur le plan de son organisation. Elle est actionnaire à hauteur de 100% de Triodos Ventures BV, un fonds d’investissement qui développe des activités à plus haut risque, stratégiquement importantes pour la mission et les activités de la Banque Triodos. Le Comité exécutif de Stichting Triodos Holding et celui de Triodos Ventures BV sont composés de deux directeurs statutaires de la Banque Triodos. Stichting Triodos Holding est dotée d’un Conseil des commissaires nommé sur recommandation du Conseil d’administration de la SAAT.

Stichting Triodos Foundation

Stichting Triodos Foundation est une institution sœur de la Banque Triodos, juridiquement distincte mais liée à elle sur le plan de son organisation. Actuellement, le Comité exécutif de Stichting Triodos Foundation est composé de collaborateurs et d’un directeur statutaire de la Banque Triodos. La fondation accorde des dons à des initiatives qui soutiennent la Banque Triodos dans la réalisation de ses objectifs durables. Des fondations semblables ont été mises en place en Belgique, au Royaume-Uni et en Espagne.