Gestion des risques

Risque de gouvernance

La gestion des risques de la Banque Triodos a pour objectif la résilience de la banque sur le long terme. L’appétit pour le risque de la banque est conforme à cet objectif.

La Banque Triodos utilise et entretient un ensemble de systèmes, procédures, limites, rapports et contrôles afin de maîtriser les risques. L’organisation et la maîtrise des processus d’exploitation sont aménagées conformément à la législation et aux règlementations applicables aux institutions financières et aux objectifs fixés par la Banque Triodos en matière de durabilité. Le modèle des trois lignes de défense est à la base de la gestion du risque au sein du Groupe. Chaque succursale, secteur d’activité ou département est responsable de la gestion de ses propres risques (première ligne de défense). Les responsables de la gestion des risques (deuxième ligne de défense) aident et conseillent les succursales, les secteurs d’activités et les départements dans l’intégration des processus de gestion des risques au sein de l’organisation. Enfin, l’Audit interne (troisième ligne de défense) évalue périodiquement la conception et l’efficacité des processus et des contrôles internes.

Les risques sont gérés par divers départements et comités qui sont placés directement sous l’autorité du Comité exécutif. La gestion des risques comprend plusieurs disciplines qui sont coordonnées par le Responsable de la Gestion des Risques (Chief Risk Officer), qui, à la Banque Triodos, est également le directeur financier (CFO). Des mesures sont prises pour rendre les tâches du Chief Risk Officer indépendantes de la fonction de CFO. Les tâches au sein de ces disciplines consistent à soutenir les activités de la banque en identifiant, évaluant, limitant et contrôlant les risques dans les limites fixées comme acceptables en fonction de l’appétit de la banque pour le risque. La gestion des risques implique également leur analyse, l’élaboration de politiques et de directives permettant au Comité exécutif de prendre ses décisions en connaissance de cause, ainsi que le soutien et le contrôle de leur mise en œuvre au sein de la banque.

Le département de gestion des risques élabore un rapport intégré reprenant l’ensemble des risques financiers et non financiers, et contrôle le profil de risque au regard de l’appétit pour le risque défini par la banque.

Les cadres supérieurs de la Banque Triodos dans chacun des secteurs d’activités sont responsables de l’application de la structure de gestion des risques au sein de leur entité opérationnelle.

Le Comité exécutif a attribué une responsabilité consultative pour :

  • la gestion du bilan et des risques associés au Comité de gestion de l’actif et du passif (ALCO), qui se réunit tous les mois ;
  • l’approbation de l’octroi de crédits importants, ainsi que la concentration des risques et leur contrepartie, au Comité de crédit du Comité exécutif (EBCC), qui se réunit chaque semaine.

Le Comité d’audit et des risques du Conseil des commissaires contrôle les activités de gestion des risques de la Banque Triodos.

Exigences légales

La Banque Triodos a mis en place le cadre défini par le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire en matière de fonds propres et établit ses rapports conformément aux exigences de Bâle II. Le Pilier I de Bâle II propose différentes approches pour le calcul des fonds propres nécessaires pour faire face aux risques de crédit, opérationnels et de marché. La Banque Triodos a opté pour l’Approche standard afin d’établir ses besoins en fonds propres dans le calcul des risques de crédit et de marché. Pour l’évaluation des risques opérationnels, il est fait usage de l’Approche de l’indice de base. Les choix opérés par la Banque Triodos n’auront pas d’influence sur les efforts qu’elle déploie en vue de continuer à renforcer et perfectionner son système interne de gestion des risques et ses calculs en matière de fonds propres requis.

Dans le cadre du Pilier II de Bâle II, la Banque Triodos a également introduit le processus interne d’évaluation de l’adéquation des fonds propres (ICAAP). Celui-ci reflète les objectifs de la Banque Triodos en termes de fonds propres et est utilisé comme base pour le processus de surveillance prudentielle et d’évaluation des risques (SREP) de la Banque centrale néerlandaise en tant qu’élément des exigences du Pilier II.

Le Pilier III de Bâle II concerne la publication des risques de solvabilité. L’objectif est de mettre à la disposition des parties prenantes les données sur la solvabilité de l’organisation et le profil de risque qui s’y rapporte. Conformément aux règlementations, ces données sont publiées dans le présent rapport lorsque cela s’avère souhaitable ou nécessaire.

Le processus annuel interne d’évaluation de l’adéquation de la liquidité (ILAAP) a été mis en œuvre et soumis à la Banque Centrale néerlandaise en tant que partie intégrante du SREP. Ce processus évalue l’adéquation de la liquidité de la Banque Triodos dans des circonstances normales et dans des périodes de tension.

En 2013, la Banque Triodos a développé un plan de sauvetage conforme aux exigences de la Banque centrale néerlandaise, telles que stipulées dans la loi sur la supervision financière. Ce plan détaille les mesures à prendre par la Banque Triodos afin de survivre à une crise sévère au niveau de son capital, de sa liquidité et de sa stabilité opérationnelle. L’objectif d’un tel plan est de mieux se préparer à une crise et de réduire en conséquence la probabilité de défaut. Pour ce faire, le plan de sauvetage identifie un certain nombre de mesures visant à accroître la résilience de la Banque Triodos. En outre, il vise à identifier les obstacles potentiels à la mise en œuvre de ces mesures et, si possible, les moyens de les atténuer.

Le Code bancaire néerlandais stipule clairement que le Comité exécutif est responsable de l’adoption, de la mise en œuvre, du contrôle et, au besoin, de l’ajustement du cadre général de la gestion des risques au sein de la Banque Triodos. La Banque a mis en œuvre les recommandations définies dans ce Code.

Le processus d’approbation des produits, qui évalue tous les nouveaux produits et marchés à la lumière de l’appétit pour le risque de la Banque Triodos, ainsi que ses responsabilités envers la clientèle, a été mis en place.

La stratégie de gestion des risques de la Banque Triodos est reflétée dans son appétit pour le risque. Il s’agit du niveau de risque que la Banque Triodos est prête à prendre pour réaliser ses objectifs stratégiques. L’appétit pour le risque définit le risque maximum que la Banque Triodos considère comme acceptable dans la mise en œuvre de sa stratégie en vue de se protéger contre des événements qui pourraient avoir une influence négative importante sur la liquidité, la rentabilité, le capital et la valeur des certificats d’actions.

La Banque Triodos a mis en place un Comité d’audit et des risques, dépendant du Conseil des commissaires, conformément au Code bancaire. Ce comité se réunit quatre fois par an. Le Comité exécutif fournit au Comité d’audit et des risques un rapport intégré sur les risques afin de lui permettre de mener à bien sa mission de contrôle du profil de risque de la Banque, y compris son impact sur le capital et la liquidité. Un programme de formation continue pour les membres du Comité exécutif et du Conseil des commissaires a été élaboré et mis en œuvre.

Gestion des fonds propres

Une stratégie de gestion des fonds propres a été mise en place pour garantir la disponibilité de capitaux suffisants en vue de réaliser les objectifs commerciaux de la Banque Triodos. La Banque planifie ses besoins en fonds propres pour trois ans. Le Comité de gestion de l’actif et du passif (ALCO) contrôle et conseille le Comité exécutif en matière d’adéquation des fonds propres. Il évalue si les capitaux disponibles sont suffisants pour soutenir les activités présentes et futures de la Banque sur base mensuelle. En 2013, les fonds propres disponibles ont toujours été suffisants. Dans le courant de l’année, la Banque a mis sur pied une émission de capital de 68 millions d’euros afin de soutenir sa croissance.

La stratégie en matière de gestion des fonds propres est à la base des processus suivants :

  • Évaluation des fonds propres (ICAAP) : évaluation des risques résultant d’une estimation de la demande en fonds propres.
  • Gestion des fonds propres et tests de résistance : gestion de l’offre et de la demande en fonds propres dans des situations de tension.
  • Allocation des fonds propres : allocation des fonds propres aux différentes succursales et entités, et aux différents départements.

Évaluation des fonds propres

L’évaluation des fonds propres de la Banque Triodos porte tant sur les besoins externes, conformément aux résultats du Pilier I de Bâle II, que sur la demande interne, conformément aux résultats du Pilier II de Bâle II.

Les résultats des Piliers I et II s’ajoutent au capital économique qui exprime les besoins en capital permettant de couvrir les activités commerciales de la Banque Triodos. C’est pourquoi le capital économique soutient la prise de décision à tous les niveaux des institutions bancaires. Il est défini en fonction des risques suivants :

  • Risques de crédit (risques de contreparties et risques de concentration)
  • Risques opérationnels
  • Risques de marché (risques de change et risques de taux d’intérêt).

Des calculs détaillés portant sur les exigences en capital du Pilier I sont repris dans le chapitre Solvabilité (page 96) des comptes annuels.

Gestion de crise des fonds propres et tests de résistance

La gestion de crise des fonds propres est activée en cas de pénurie de capitaux au sein du Groupe Triodos. Elle est en phase avec les mesures de sauvetages telles que décrites dans le plan de sauvetage. Ce dernier détaille les actions et les activités visant à renforcer les positions en capital à court terme en situation de tension. La position en capital actuelle est soumise régulièrement à des tests de résistance basés sur divers scénarios.

Allocation des fonds propres

La totalité du capital engagé (fonds propres et emprunts subordonnés) est attribuée aux entités en proportion du capital économique, sur base de leur profil de risque.